Aériens sans pilote (SASP)

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Le Service de police d’Ottawa (SPO) a mis au jour un besoin de systèmes aériens sans pilote (SASP), aussi qualifiés de drones, pour aider à répondre aux appels de service dans les cas de collisions de la circulation graves et mortelles, de personnes portées disparues et de toute autre exigence opérationnelle. L’utilisation de la technologie des SASP est une tendance prospective chez les services de police. Plusieurs services de police partout au Canada ont instauré des programmes de SASP qui aident à améliorer leurs interventions et à rehausser la sécurité publique.

Le financement des SASP a été rendu possible grâce à un généreux don de notre partenaire communautaire : le Programme d’amélioration de la sécurité des routes à Ottawa (PASRO).  L’utilisation de cette technologie viendra non seulement aider les agents intervenants à bien des égards, mais aussi affranchir plus rapidement les incidents tels que les lieux de collision, en plus de rehausser la sécurité sur nos routes au profit de tous les usagers.

La capacité d’utiliser la technologie SASP constituera un ajout plus efficace et plus facilement accessible à l’aéronef actuel du SPO. Les SASP rehausseront la sécurité publique, en fournissant une vue d’ensemble rapide des secteurs de recherche pour aider la Section des services d’urgence (SSU), pour réduire le délai exigé pour la reconstitution d’une collision et pour contribuer à l’efficacité des autres sections.

Par exemple, un cas de personne portée disparue, avec son potentiel de nécessiter un déploiement de ressources prolongé, peut être résolu par l’utilisation opportune d’un SASP. En termes économiques, cela signifie un besoin moindre de déployer du personnel sur une longue période.

Les drones aideront la police à aider les résidents, plus rapidement,
durant les appels de service cruciaux. 

  • L’Unité des enquêtes sur les collisions (UEC) du SPO peut déployer un drone au-dessus d’un accident de la circulation et créer une image 3D cartographiant l’incident pour brosser un portrait exact des lieux de la collision. De plus, tirer profit de cette technologie facilitera la reconstitution de la collision.
  • Un SASP peut rapidement survoler de vastes zones de territoire à la recherche d’une personne portée disparue. Dans les cas de personnes portées disparues, le temps compte, et ce dispositif aidera à parcourir un terrain qui, autrement, exigerait beaucoup d’heures de recherche de la part des agents de première ligne. 
  • Un SASP peut également faciliter l’identité judiciaire, en offrant une vue aérienne d’une scène de crime et en captant des preuves photographiques et vidéo à des fins d’enquête et de poursuites devant le palais de justice.
  • Les drones peuvent aussi permettre de rehausser la sécurité des agents en offrant un aperçu visuel des risques pour la sécurité dans une zone donnée, et aider les commandants affectés aux incidents et le personnel dépêché sur les lieux de prendre des décisions plus prudentes et plus éclairées durant les incidents, p. ex., le sauvetage d’un otage, la maîtrise des personnes barricadées, les mandats à haut risque ou tout autre événement exigeant une présence policière prolongée.

 

Photo Gallery: Unmanned Aerial System will appear here on the public site.

 

Foire aux questions (FAQ)

 Qu’est-ce qu’un SASP?

SASP est un acronyme désignant les systèmes aériens sans pilote ou, autrement dit, les drones. La GRC a récemment adopté le terme Système d’aéronef piloté à distance (SAPD).

Quels sont les avantages d’un SASP?

Un SASP permettra à l’Unité des enquêtes sur les collisions, la Section des services d’urgence, l’Équipe des interventions tactiques, la Section de l’identité judiciaire et d’autres secteurs d’utiliser leurs ressources de manière plus efficace, plus efficiente et plus sûre (p. ex., les collisions de la circulation graves et mortelles ou les cas de personnes portées disparues).

Qui réglemente l’utilisation des SASP?

L’utilisation personnelle et commerciale des SASP (drones) est régie par Transports Canada. Un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) est exigé en vertu de la loi. De plus, le Service de police d’Ottawa doit souscrire à ses politiques et procédures internes, ainsi qu’au Code criminel du Canada. Il y a de nombreuses mesures de contrôle qui balisent notre utilisation d’un SASP pour assurer notre protection, notre sécurité et notre respect raisonnable de la vie privée au moment d’utiliser la technologie.

Les drones serviront-ils à des fins de surveillance?

Non. Nos utilisations et procédures actuelles ne comprennent pas la surveillance.  

Quels renseignements recueillera-t-on auprès des personnes qui font voler le SASP?

Les renseignements recueillis dépendront de l’utilisation qui est faite du SASP. Dans le cas de la cartographie des lieux de collisions, des scènes de crime et des situations d’urgence, des images et/ou vidéos seront recueillies et conservées selon notre politique sur la collecte de la preuve et seront divulguées à des fins judiciaires. Dans le cas de personnes portées disparues, le SASP ne recueillera aucune image ou vidéo, étant donné que son utilisation se limitera à la recherche de personnes. Les cahiers de données GPS seront conservés pour préciser quelles zones ont été étudiées. Si le SASP est déployé dans une situation non urgente où des personnes ont un droit raisonnable d’exiger la protection de leur vie privée, les agents devront obtenir une autorisation judiciaire (mandat) pour saisir les images ou les vidéos.

Quelle a la durée de vol du SASP?

Le SASP a une durée d’autonomie d’environ 28 minutes. Des piles supplémentaires prolongeront chaque vol.

Qui utilisera le SASP?

Des agents dûment formés et certifiés exploiteront le SASP pour la cartographie des lieux de collisions et des scènes de crime, la recherche de personnes portées disparues et toute autre situation d’urgence où les agents auraient avantage à utiliser le SASP (p. ex., personne barricadée ou prise d’otages.)

Les autres services de police utilisent-ils les drones?

Oui, de nombreux services de police partout dans la province, et au pays, utilisent cette technologie.

Si j’ai des questions à propos du SASP, avec qui dois-je communiquer?

Communiquez avec le gestionnaire du programme des SASP : le sergent d’état-major François D’Aoust (daoustf@ottawapolice.ca).

Avertirez-vous le public lorsque le SASP sera en usage?

Nous ne pouvons aviser le public de l’utilisation du SASP que lorsqu’il est réaliste de le faire. Souvent, nos vols sont imprévus ou ils ont lieu durant la nuit.